Déposée par voie électronique le 21 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B-to-B Design
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ecovalya » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B-to-B Design domicilié(e) 298 rue d'Alco - 34080 - Montpellier - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B-to-B Design domicilié(e) 298 rue d'Alco - 34080 - Montpellier - France.
La marque ecovalya a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B-to-B Design, SARL - 298 rue d'Alco - 34080 - Montpellier - France
B-to-B Design - 298 rue d'Alco - 34080 - Montpellier - France
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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